Conditions générales (CG) Stucky Profilés en bois SA
Tarifs et assortiment
Nos tarifs ont été définis pour les entreprises spécialisées et s’entendent hors TVA, mais incluent la RPLP. Des modifications des tarifs et de l’assortiment demeurent réservées et sont contraignantes, ainsi que des suppléments ou des rabais. Tous les tarifs sont exprimés en CHF. Les tarifs publiés sur le site web sont ceux payés par les con-sommateurs finaux (hors TVA). Les tarifs de vente bruts s’appliquant à nos clients ne s’affichent qu’après une connexion au compte. La valeur brute de chaque commande est déterminante pour les remises et se compose de la valeur de chaque article. Le lieu, la date et le type de livraison doivent toujours être identiques. Les conditions associées ne prennent effet qu’au moment de la confirmation de la com-mande. De nombreuses commandes ayant le même point de livraison, la même date de livraison et un moyen de transport identique sont facturées ensemble. La facture totale peut ainsi bénéficier d’un rabais plus important.
Nos tarifs ont été définis pour les entreprises spécialisées et s’entendent hors TVA, mais incluent la RPLP. Des modifications des tarifs et de l’assortiment demeurent réservées et sont contraignantes, ainsi que des suppléments ou des rabais. Tous les tarifs sont exprimés en CHF. Les tarifs publiés sur le site web sont ceux payés par les con-sommateurs finaux (hors TVA). Les tarifs de vente bruts s’appliquant à nos clients ne s’affichent qu’après une connexion au compte. La valeur brute de chaque commande est déterminante pour les remises et se compose de la valeur de chaque article. Le lieu, la date et le type de livraison doivent toujours être identiques. Les conditions associées ne prennent effet qu’au moment de la confirmation de la com-mande. De nombreuses commandes ayant le même point de livraison, la même date de livraison et un moyen de transport identique sont facturées ensemble. La facture totale peut ainsi bénéficier d’un rabais plus important.
Longueurs variables
Le bois est une ressource naturelle précieuse. C’est pourquoi nos plinthes en bois massif sont fabri-quées à la pièce, d’où une longueur variable. Les articles correspondants portent la mention complé-mentaire « Longueurs variables » dans la boutique en ligne de Stucky. La quantité livrée par Stucky pour ces articles diffère du volume commandé, et toute quantité excédentaire doit également être achetée. Stucky prépare ces articles dans une quantité optimale afin que la quantité excédentaire soit la plus faible possible.
Le bois est une ressource naturelle précieuse. C’est pourquoi nos plinthes en bois massif sont fabri-quées à la pièce, d’où une longueur variable. Les articles correspondants portent la mention complé-mentaire « Longueurs variables » dans la boutique en ligne de Stucky. La quantité livrée par Stucky pour ces articles diffère du volume commandé, et toute quantité excédentaire doit également être achetée. Stucky prépare ces articles dans une quantité optimale afin que la quantité excédentaire soit la plus faible possible.
Unités de commande et de livraison
Plinthes
Les plinthes en stock sont disponibles en paquets d’une même dimension et d’un même type de ma-tériau. Les paquets peuvent être ouverts moyennant un supplément forfaitaire de CHF 16.00. Des quantités minimales s’appliquent aux fabrications sur demande.
Les plinthes en stock sont disponibles en paquets d’une même dimension et d’un même type de ma-tériau. Les paquets peuvent être ouverts moyennant un supplément forfaitaire de CHF 16.00. Des quantités minimales s’appliquent aux fabrications sur demande.
Profils de revêtements de sol, nez de marche et profils de seuils
Individuellement ou en unités de vente indiquées (UV).
Individuellement ou en unités de vente indiquées (UV).
Accessoires
En unités de vente indiquées, sinon disponible séparément.
En unités de vente indiquées, sinon disponible séparément.
Fabrications spéciales
Selon la quantité et le produit, des livraisons excédentaires sont possibles lors de fabrications spé-ciales pour des raisons techniques de production. Celles-ci sont de nature technique et doivent être prises en charge en plus.
Selon la quantité et le produit, des livraisons excédentaires sont possibles lors de fabrications spé-ciales pour des raisons techniques de production. Celles-ci sont de nature technique et doivent être prises en charge en plus.
Emballage
Les paquets de plinthes et de profils sont protégés par une feuille en plastique.
Les paquets de plinthes et de profils sont protégés par une feuille en plastique.
Découpe
Jusqu’à 5 coupes (plinthes/profils) par commande sont gratuites. Si plus de coupes sont souhaités nous les facturons toutes avec CHF 0.50 par coupe. Les profils ne sont pas coupés au cm près.
Jusqu’à 5 coupes (plinthes/profils) par commande sont gratuites. Si plus de coupes sont souhaités nous les facturons toutes avec CHF 0.50 par coupe. Les profils ne sont pas coupés au cm près.
Schémas et photos des articles
Les schémas et photos des articles ne sont pas à l’échelle ; des écarts en termes de dimensions et de forme sont possibles.
Les schémas et photos des articles ne sont pas à l’échelle ; des écarts en termes de dimensions et de forme sont possibles.
Forme et couleur des plinthes en bois
Le bois est un matériau naturel. De ce fait, les structures et caractéristiques des différentes essences doivent être acceptées et ne sont pas de raisons pour une réclamation. Les articles illustrés sur nos supports imprimés et dans notre boutique en ligne sont uniquement des échantillons de couleur et de structure approximatifs considérés comme non contraignants.
Le bois est un matériau naturel. De ce fait, les structures et caractéristiques des différentes essences doivent être acceptées et ne sont pas de raisons pour une réclamation. Les articles illustrés sur nos supports imprimés et dans notre boutique en ligne sont uniquement des échantillons de couleur et de structure approximatifs considérés comme non contraignants.
Déclaration relative au bois
Une liste des déclarations relatives aux bois utilisés est disponible sur notre site web www.stucky-ag.ch.
Une liste des déclarations relatives aux bois utilisés est disponible sur notre site web www.stucky-ag.ch.
Reprise
Après concertation préalable, nous reprenons les articles de notre assortiment non endommagés et en stock, dans des unités d’emballage complètes et dans la limite d’une valeur nette (indiquée sur la facture) de CHF 500.00 dans un délai de 10 jours. Nous délivrons un bon d’achat après déduction des frais de reprise suivants :
Après concertation préalable, nous reprenons les articles de notre assortiment non endommagés et en stock, dans des unités d’emballage complètes et dans la limite d’une valeur nette (indiquée sur la facture) de CHF 500.00 dans un délai de 10 jours. Nous délivrons un bon d’achat après déduction des frais de reprise suivants :
- 20% sur la valeur nette de CHF 0.00 à CHF 300.00 inclus
- forfait de CHF 60.00 sur la valeur nette de plus de CHF 300.00 jusqu’à CHF 500.00 inclus
- Les frais de transport sont toujours à la charge du client.
Frais de transport camion
Les livraisons avec une valeur brute de marchandise au-dessus de CHF 800.00 sont livrés sans frais de transport. Les livraisons au-dessous de CHF 800.00 sont facturées avec une participation aux frais de transport de CHF 59.00. Un avis téléphonique avant la livraison est facturé avec CHF 5.00. Plusieurs livraisons le même jour et à la même adresse de livraison sont cumulées. Les livraisons sont effectuées par des entreprises de transport partenaires conformément à la confirmation de commande et aux délais de livraison indiqués ci-dessous. L’acheteur est tenu de veiller au déchargement au point de livraison par au moins une personne d’appui. Les frais supplémentaires pour les dérangements sont à la charge de l’acheteur.
Les livraisons avec une valeur brute de marchandise au-dessus de CHF 800.00 sont livrés sans frais de transport. Les livraisons au-dessous de CHF 800.00 sont facturées avec une participation aux frais de transport de CHF 59.00. Un avis téléphonique avant la livraison est facturé avec CHF 5.00. Plusieurs livraisons le même jour et à la même adresse de livraison sont cumulées. Les livraisons sont effectuées par des entreprises de transport partenaires conformément à la confirmation de commande et aux délais de livraison indiqués ci-dessous. L’acheteur est tenu de veiller au déchargement au point de livraison par au moins une personne d’appui. Les frais supplémentaires pour les dérangements sont à la charge de l’acheteur.
Frais de transport express de nuit
- jusqu'à 40 kg Frais de transport total CHF 36.00
- dès 40 - 50 kg Supplément CHF 5.00 total CHF 41.00
- dès 50 - 60 kg Supplément CHF 5.00 total CHF 46.00 etc.
Pour une valeur brute de marchandise supérieure à CHF 800.00 nous réduisons vos frais de port d'un montant forfaitaire de CHF 20.00. Plusieurs livraisons le même jour et à la même adresse de livraison sont cumulées en valeur et en poids. Les livraisons sont exclusivement effectuées par une entreprise de transport associée.
Il convient de noter que la charge de travail pour la manipulation des articles et l’emballage est nette-ment plus élevée pour les livraisons par « express de nuit ».
Livraisons par la poste
Pour les livraisons par la poste, nous vous débitons les frais de port et l'emballage.
Pour les livraisons par la poste, nous vous débitons les frais de port et l'emballage.
Les délais de livraison
Pour les articles en stock commandés avant 15.30 heures, la livraison en mode « camion » aura lieu le jour ouvrable suivant. En mode « express de nuit » (jusqu’à 4 m de longueur), les commandes passées avant 17 heures seront livrées durant la nuit au plus tard jusqu’à 7 heures du matin (quelques exceptions, suivant les régions). Tous les autres articles seront livrés selon accord. Sauf indication contraire, les articles seront expédiés en Suisse par colis postaux au tarif priorité.
Pour les articles en stock commandés avant 15.30 heures, la livraison en mode « camion » aura lieu le jour ouvrable suivant. En mode « express de nuit » (jusqu’à 4 m de longueur), les commandes passées avant 17 heures seront livrées durant la nuit au plus tard jusqu’à 7 heures du matin (quelques exceptions, suivant les régions). Tous les autres articles seront livrés selon accord. Sauf indication contraire, les articles seront expédiés en Suisse par colis postaux au tarif priorité.
Réserve de propriété
Jusqu‘à leur paiement intégral les marchandises restent en notre propriété. Le client ne peut faire valoir des créances en contrepartie que dans la mesure où elles sont incontestables ou elles ont été constatées par voie judiciaire.
Jusqu‘à leur paiement intégral les marchandises restent en notre propriété. Le client ne peut faire valoir des créances en contrepartie que dans la mesure où elles sont incontestables ou elles ont été constatées par voie judiciaire.
Conditions de paiement
Il est possible de passer une première commande moyennant un paiement anticipé ou un règlement en espèces (à la réception). Il est également possible d’effectuer un paiement à la réception via EC-Direct, V Pay ou Postcard.
Il est possible de passer une première commande moyennant un paiement anticipé ou un règlement en espèces (à la réception). Il est également possible d’effectuer un paiement à la réception via EC-Direct, V Pay ou Postcard.
En principe, le montant net figurant sur la facture doit être réglé sous 30 jours. Les déductions non justifiées ne sont pas acceptées.
Retard de paiement
En cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit de bloquer toute nouvelle livraison pour le client en question tant que nous n’avons pas reçu son paiement. Nous facturons un taux d’intérêt mo-ratoire de 5 % à compter du 31e jour. Les frais encourus au titre d’opérations de recouvrement ou de poursuites sont également facturés.
En cas de retard de paiement, nous nous réservons le droit de bloquer toute nouvelle livraison pour le client en question tant que nous n’avons pas reçu son paiement. Nous facturons un taux d’intérêt mo-ratoire de 5 % à compter du 31e jour. Les frais encourus au titre d’opérations de recouvrement ou de poursuites sont également facturés.
Réclamations
Les réclamations doivent être formulées par écrit dans les huit jours suivant la réception de la mar-chandise et avant le montage. La marchandise qui est livrée sur les chantiers doit impérativement être contrôlée est signée. Sinon le transporteur se réserve le droit de reprendre la livraison.
Les réclamations doivent être formulées par écrit dans les huit jours suivant la réception de la mar-chandise et avant le montage. La marchandise qui est livrée sur les chantiers doit impérativement être contrôlée est signée. Sinon le transporteur se réserve le droit de reprendre la livraison.
Pour les livraisons par « express de nuit », les réclamations concernant des dommages éventuels causés lors du transport doivent être formulées par écrit le jour même de la livraison jusqu’à 12 heures.
Pour les livraisons par « camion », le nombre des colis doit être vérifié pour s'assurer qu'il est complet et qu'il n'y a pas de dégâts. En cas de réclamation, une note correspondante doit être faite sur le bon de livraison du transporteur.
Exclusion de la responsabilité
Pour les livraisons convenues sans réception au déchargement, aucune responsabilité ne pourra être reconnue en cas de dommages provoqués par des intempéries, vol ou autres causes (valable pour les livraisons par « camion » et aussi par « express de nuit »).
Pour les livraisons convenues sans réception au déchargement, aucune responsabilité ne pourra être reconnue en cas de dommages provoqués par des intempéries, vol ou autres causes (valable pour les livraisons par « camion » et aussi par « express de nuit »).
Garantie / responsabilité
En cas de transformation, modification, montage ou revente des produits de Stucky Profilés en bois SA c’est l’acquéreur qui doit assurer la garantie des propriétés d’utilisation attendues des produits. La responsabilité est exclue pour des dommages ou des coûts résultant d’une utilisation non conforme ou inadéquate.
En cas de transformation, modification, montage ou revente des produits de Stucky Profilés en bois SA c’est l’acquéreur qui doit assurer la garantie des propriétés d’utilisation attendues des produits. La responsabilité est exclue pour des dommages ou des coûts résultant d’une utilisation non conforme ou inadéquate.
Protection des données
Vous trouverez notre déclaration de protection des données actuelle sur www.stucky-ag.ch/fr/protection-des-donnees.
Vous trouverez notre déclaration de protection des données actuelle sur www.stucky-ag.ch/fr/protection-des-donnees.
For juridique
Pour tous les jugements, les parties reconnaissent les décisions du tribunal de la circonscription de Dietikon.
Pour tous les jugements, les parties reconnaissent les décisions du tribunal de la circonscription de Dietikon.
Champ d’application
Les Conditions générales (CG) régissent la relation entre Stucky Profilés en bois SA et ses clients. Les CG font partie intégrante du contrat conclu entre le client et Stucky Profilés en bois SA et elles sont réputées acceptées dès que le client passe commande. Tout accord contraire doit impérative-ment revêtir la forme écrite pour être valide. L’offre et les services de Stucky Profilés en bois SA s’adressent exclusivement aux entreprises établies en Suisse ou dans la Principauté de Liechtens-tein. La version actuelle et contraignante des CG peut être consultée sur www.stucky-ag.ch.
Les Conditions générales (CG) régissent la relation entre Stucky Profilés en bois SA et ses clients. Les CG font partie intégrante du contrat conclu entre le client et Stucky Profilés en bois SA et elles sont réputées acceptées dès que le client passe commande. Tout accord contraire doit impérative-ment revêtir la forme écrite pour être valide. L’offre et les services de Stucky Profilés en bois SA s’adressent exclusivement aux entreprises établies en Suisse ou dans la Principauté de Liechtens-tein. La version actuelle et contraignante des CG peut être consultée sur www.stucky-ag.ch.
Urdorf, 03.08.2023
©Stucky Profilés en bois SA